Pierre Bosset, M. Phil. LL. M. International Human Rights Law

Professeur agrégé, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal

Pierre Bosset

Département des sciences juridiques
Université du Québec à Montréal
Case postale 8888, succursale Centre-ville
Montréal (QC), Canada
H3C 3P8

T : 514 987-3000 poste 3993

C : bosset.pierre@uqam.ca

Pierre Bosset est professeur de droit public au Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal (UQAM). Diplômé en droit de l’Université de Montréal, il est titulaire de maîtrises en droit (Essex) et en relations internationales (Cambridge). Ses domaines d’expertise portent sur les libertés fondamentales, les droits économiques, sociaux et culturels, les droits et religions, les accommodements raisonnables et les approches culturelles du droit. 

Autres affiliations

  • Directeur des cycles supérieures en sciences juridiques
  • Barreau du Québec (admis en 1981)

Bibliographie sélective

Bosset P.
(2016)
«Respect des exigences religieuses alimentaires dans les services publics: l'expérience canadienne, au carrefour des normativités juridique et déontologique»
,
dans B. Duarte (dir.) Les pratiques religieuses alimentaires: limiter le risque discriminatoire,
Paris, France: L’Harmattan,
123-148
ISBN: 9782343077468
Bosset P. et Milot M.
(2016)
«L’accommodement raisonnable de la diversité à l’école: fondements et limites»
,
dans Potvin, M., M.-O. Magnan et J. Larochelle-Audet (dir.) La diversité ethnoculturelle, religieuse et linguistique en éducation. Théorie et pratique,
Montréal: Fides Éducation,
99-107
Bosset P. et Coutu M.
(2015)
«Acte fondateur ou loi ordinaire? Le statut de la Charte québécoise des droits et libertés dans l’ordre constitutionnel québécois»
,
Revue québécoise de droit international
hors-série (juin): 37-60 (RAC)
Bosset P.
(2014)
«La régulation juridique de l'aliment halal au Canada: de quelques conséquences de la neutralité de l'État en matière religieuse»
,
dans K. Fall (dir.) Le halal dans tous ses états,
Québec: Presses de l’Université du Québec,
77-99
Bosset P.
(2014)
«Le Québec a-t-il besoin d’une loi sur la laïcité? Les fondements juridiques de la laïcité québécoise»
,
dans S. Lévesque (dir.) Penser la laïcité québécoise. Fondements et défense d’une laïcité ouverte au Québec,
Québec: Presses de l’Université Laval,
155-166
Tanguay V. et Bosset P.
(2013)
«Chronique de jurisprudence québécoise en droit international public»
,
Revue québécoise de droit international
26 (1): 209-226 (RAC)
Bosset P.
(2013)
«Mainstreaming Religious Diversity in a Secular and Egalitarian State: The Road(s) not Taken in Leyla Sahin v. Turkey»
,
dans E. Brems Diversity and European Human Rights: Rewriting Judgments of the European Court of Human Rights,
Oxford, Royaume-Uni: Cambridge University Press,
192-217
Bosset P., Gamper A. et Ohlinger T.
(2013)
«Multicultural Societies and Migrations»
,
dans M. Tushnet, C. Saunders et T. Fleiner Routledge Handbook of Constitutional Law,
Londres, Royaume-Uni: Routledge Press,
443-454
Bosset P.
(2013)
Réflexions d'un juriste sur l'idée d'interdire le port de signes religieux aux agents de l'État
,
Vivre ensemble
Centre Justice et Foi
Bosset P.
(2012)
«Les droits des parents en matière d'enseignement religieux: pour une mise en perspective du discours juridique»
,
dans M. Estivalèzes et S. Lefebvre (dir.) Le programme d'éthique et de culture religieuse: l'exigeante conciliation entre le soi, l'autre et le nous,
Sainte-Foy: Presses de l'Université Laval,
157-174
Bosset P.
(2012)
«Regards croisés sur les accommodements religieux en Europe et au Québec: le regard québécois»
,
dans F. Ast et B. Duarte Les discriminations religieuses en Europe: droit et pratiques,
Paris: L'Harmattan,
71-83
Bosset P.
(2011)
«Complex Equality, Ambiguous Freedoms: Lessons from Canada (and Québec) for Human Rights in Plural Societies»
,
Nordic Journal of Human Rights
(29): 4-37 (RAC)
Bosset P. et Lamarche L. (dir.)
(2011)
Donner droit de cité aux droits économiques, sociaux et culturels - La Charte québécoise des droits et libertés en chantier
,
Cowansville: Yvon Blais
Bosset P.
(2011)
«Adaptación de la diversidad e interpretación multicultural de los derechos: algunas lecciones de Canadá (y Quebec) sobre la adaptación de los derechos humanos en las sociedades plurales [Également publié en langue basque]»
,
dans E. J. Ruiz Vieytez et G. U. Asua (dir.) Derechos Humanos en contextos multiculturales,
Bilbao, Espagne: Instituto de Derechos Humanos Pedro Arrupe,
99-139
Bosset P. et Lamarche L.
(2011)
«Introduction: Donner droit de cité aux droits économiques, sociaux et culturels»
,
dans P. Bosset et L. Lamarche (dir.) Droit de cité pour les droits économiques, sociaux et culturels: la Charte québécoise en chantier,
Cowansville: Éditions Yvon Blais,
1-17
Klein M. et Bosset P.
(2010)
«Chronique de jurisprudence canadienne et québécoise en droit international public pour l'année 2010»
,
Revue québécoise de droit international
23: 225-247 (RAC)
Bosset P.
(2010)
«Concevoir juridiquement la liberté dans une société multiculturelle»
,
dans P. Leuprecht et J. Boulad-Ayoub (dir.) Le sens de la liberté,
Sainte-Foy: Presses de l’Université Laval,
81-119
Bosset P.
(2010)
«Les pratiques d’accommodement en éducation au Québec: aspects juridiques»
,
dans P. Toussaint (dir.) La diversité ethnoculturelle en éducation: contexte, tendances et défis,
Québec: Presses de l’Université du Québec,
61-78
Bosset P.
(2009)
«Droits de la personne et accommodements raisonnables: le droit est-il mondialisé?»
,
Revue interdisciplinaire d’études juridiques
62: 1-32 (RAC)
Bosset P.
(2009)
«La "crise" des accommodements raisonnables: regards d’un juriste sur le rapport Bouchard- Taylor»
,
Revue de droit parlementaire et politique
(3): 323-347 (RAC)
Talbot V., Dumont M.-E. et Bosset P.
(2009)
«Chronique de jurisprudence canadienne et québécoise en droit international public»
,
Revue québécoise de droit international
22: 311-378 (RAC)
Eid P., Bosset P., Milot M. et Lebel-Grenier S. (dir.)
(2009)
Appartenances religieuses et appartenance citoyenne: un équilibre en tension
,
Sainte-Foy: Presses de l’Université Laval
Bosset P.
(2009)
«Accommodement raisonnable et égalité des sexes: tensions, contradictions et interdépendance»
,
Appartenances religieuses et appartenance citoyenne: un équilibre en tension,
Sainte-Foy: Presses de l’Université Laval,
181-206
Bosset P.
(2009)
«Droits de la personne et accommodements raisonnables: le droit est-il mondialisé ?»
,
Éthique et droits de la personne – Nouveaux défis – Actes des Journées Strasbourgeoises 2008,
Cowansville: Éditions Yvon Blais,
17-44
Bosset P. et Foblets M.-C.
(2009)
«Accommodating Diversity in Quebec and Europe: Different Legal Concepts, Similar Results ?»
,
Institutional Accommodation and the Citizen: Legal and Political Interaction in a Pluralist Society,
Strasbourg, France: Council of Europe,
37-65